Pour les enseignants

Le service de réserve vous permet de faire mettre de côté des documents ressources pertinents pour vos étudiants. Lorsqu’un document est mis à la réserve d’un enseignant, il n’est plus possible de le sortir de la bibliothèque et ne peut être consulté par un étudiant que pour une durée de deux heures. Ce système garantit que tous les étudiants d’un même cours ont accès aux ressources nécessaires pour l’exécution de leurs travaux.

Si vous souhaitez ajouter des documents à votre réserve, contactez la bibliothèque à l’adresse comptoir.biblio@cegeptr.qc.ca

La bibliothèque offre des formations documentaires « à la carte » : c’est-à-dire que chaque formation est ajustée aux besoins exprimés. Nombre d’étudiants, type de travaux à exécuter, discipline de la classe : tous ces éléments aident à guider la formation vers les ressources pertinentes pour son public.

Si vous souhaitez une formation documentaire pour vos étudiants dans le cadre de votre cours, une formation pour l’ensemble de votre département ou, encore, une formation à titre personnel pour mieux maîtriser une base de données, remplissez le formulaire ci-dessous.

Le service de prêt entre bibliothèque (PEB) permet de faire venir un document provenant d’une autre bibliothèque. Ce service est gratuit avec les institutions partenaires, mais encours des frais de 25$, déboursés par le demandeur, lorsque demandé à une institution sans partenariat.

Institutions partenaires :

• UQTR
• Tous les cégeps du Québec

Si vous souhaitez faire un PEB, contactez la bibliothèque à l’adresse bibliotheque@cegeptr.qc.ca ou le poste 2022.

Copibec

Copibec est la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction : c’est grâce à une licence annuelle auprès d’eux que le collège est autorisé à reproduire, dans un cadre pédagogique, des passages de documents écrits.

Toutes reproductions papier (recueil de texte, extraits distribués en classe, etc.) ou numérique (PDF sur LÉA, Moodle, etc. ) d’un document écrit doit être déclarée à et approuvée par Copibec.

1. Tout d’abord, assurez-vous que le document en question ne fait pas partie des exceptions de Copibec.
2. Dans le cas d’une reproduction numérique, vous devez remplir le Formulaire de déclaration pour les droits d’auteurs et le transmettre à bibliotheque@cegeptr.qc.ca
3. Pour ce qui est d’une reproduction papier, vous devez saisir votre demande dans l’outil Reprographie et droit d’auteur sur Omnivox. Assurez-vous d’y mettre toutes les informations demandées, dont le nom et le numéro de votre cours, car ceux-ci sont nécessaires pour le traitement de la demande.

Dans les deux cas, l’évaluation de la demande se fait de la façon suivante :

1.  Si le document en question est destiné au milieu collégial :
   1. Il est possible de reproduire jusqu’à 10% des pages du document, jusqu’à un maximum de 25 pages. Si votre demande respecte ces limites, elle sera automatiquement approuvée.
   2. Si vous souhaitez reproduire plus de 10% des pages du document ou plus de 25 pages de celui-ci, une autorisation sera demandée à Copibec.
2. Pour tout autre document (roman, chanson, etc.) :
   1. Il est possible de reproduire jusqu’à 15% des pages du document. Si votre demande respecte cette limite, elle sera automatiquement approuvée.
   2. Si vous souhaitez reproduire plus de 15% des pages du document, une autorisation sera demandée à Copibec.

Droit d’auteur

La loi sur le droit d’auteur protège les droits économiques et moraux du ou des titulaires d’une œuvre. Il est généralement convenu qu’il est nécessaire de citer la source d’une œuvre pour respecter les droits moraux de son ou ses titulaires. C’est lorsque l’on touche aux droits économiques avec la reproduction, la publication ou l’exécution d’une œuvre protégée par le droit d’auteur qu’il est important de vérifier si l’utilisation qui en est faite est équitable.

Afin de déterminer s’il s’agit d’une utilisation équitable, il faut répondre aux questions suivantes :

• Quel est le but de l’utilisation? Si cela concerne l’étude privée, la recherche, l’éducation, la parodie ou la satire, cela pourrait être considéré comme une utilisation équitable.
• Quelle est la nature de l’utilisation? Il faut savoir, par exemple, comment cette œuvre est utilisée, pour qui et si la copie faite est détruite par la suite.
• Quelle est l’ampleur de l’utilisation? Donc, quelle proportion de l’œuvre est touchée.
• Quelle est la nature de l’œuvre?  Par exemple, que l’œuvre soit publique ou confidentielle peut affecter l’utilisation qu’il est possible d’en faire.
• Existe-t-il des solutions de rechange à cette utilisation de l’œuvre? S’il existe une œuvre équivalente plus accessible, un format plus abordable, etc.
• Quels sont les effets de cette utilisation? Si l’utilisation qui en est faite vient se substituer au marché de l’œuvre, cela pourrait ne pas être une utilisation équitable.

Il existe également des exceptions quant aux œuvres qui ne sont pas accessibles sur le marché, que ce soit parce qu’elles sont trop chères, discontinuées, rares, non disponibles dans le format désiré, etc.

Il n’y a pas de réponse simple lorsque l’on parle d’utilisation équitable : chaque cas est unique!

Si vous avez des questions quant à l’utilisation équitable d’une œuvre protégée par la loi sur le droit d’auteur, contactez la SMTE à l’adresse aglae.duhamel.dube@cegep.qc.ca ou au poste 2603.