Politiques, règlements et procédures
POLITIQUESRÈGLEMENTSPROCÉDURES
- P-103 Politique relative à la santé et la sécurité au travail
- P-105 Politique et procédures de gestion documentaire
- P-106 Politique sur la protection de l’environnement et le développement durable
- P-107 Politique des communications
- P-108 Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle
- P-109 Politique pour un cégep sans fumée
- P-110 Politique de désignation toponymique
- P-212 Politique relative à la formation générale complémentaire
- P-213 Politique relative à l’emploi et à la qualité de la langue française
- P-214 Politique institutionnelle de gestion et d’évaluation des programmes d’études
- P-218 Politique et procédures de remise et de conservation des travaux et des examens
- P-219 Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
- P-222 Politique internationale
- P-223 Politique institutionnelle encadrant les activités de recherche
- P-226 Politique d’éthique sur la recherche avec des êtres humains
- P-229 Politique relative à la délivrance d’une attestation d’études collégiales
- P-230 Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences
- P-231 Politique Institutionnelle des services adaptés
- P-232 Politique de recours à l’intention des étudiantes et des étudiants
- P-301 Politique institutionnelle de gestion des ressources humaines
- P-302 Politique de reconnaissance et de valorisation du personnel
- P-304 Politiques sur les conditions de travail du personnel de recherche des centres collégiaux de transfert de technologie
- P-305 Politique de recrutement, de sélection et d’engagement des ressources humaines
- P-306 Politique de perfectionnement
- P-307 Politique d’évaluation formative des enseignements
- P-308 Politique d’évaluation de la contribution du personnel-cadre
- P-309 Politique de gestion des cadres
- P-310 Politique d’appréciation formative du personnel professionnel
- P-311 Politique de télétravail
- P-504 Politique institutionnelle pour prévenir et contrer toute forme de harcèlement et de violence
- P-504 Formulaire de plainte
- P-505 Politique relative au stationnement sur les terrains du collège
- P-506 Politique concernant l’utilisation des technologies de l’information et des télécommunications
- P-507 Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
- P-508 Politique relative à la sollicitation au Cégep de Trois-Rivières
- P-509 Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- P-510 Politique de gestion des risques des activités internationales
- P-511 Politique institutionnelle en matière de santé globale
- P-601 Politique relative à l’engagement et à l’évaluation d’un vérificateur externe
- P-602 Politique relative au remboursement de frais de déplacement, de représentation et de réception
Le Règlement sur le régime des études collégiales est disponible sur le site des publications du Gouvernement du Québec. Vous pouvez le consulter en cliquant ici.
- R-101 Règlement numéro 1 du collège
- R-102 Règlement relatif aux conditions de vie du collège
- R-103 Règlement relatif à la nomination, au renouvèlement de mandat et à l’évaluation aux postes à la direction générale et à la direction des études
- R-104 Règlement sur le respect du droit d’auteur
- R-106 Règlement relatif à la délégation de pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la loi sur les contrats des organismes publics
- R-107 Règlement sur la protection des renseignements personnels
- R-202 Règlement relatif à l’admission à un programme d’études
- R-205 Règlement relatif au remboursement des droit d’admission, d’inscription, afférents, spéciaux, administratifs et de toute nature
- R-206 Règlement sur les exigences spécifiques et les conditions particulières d’admission et de maintien des étudiants dans le programme de Techniques policières (310.A0)
- R-207 Règlement sur les conditions particulières d’admission des étudiants au programme intégré d’études préuniversitaires conduisant à un diplôme d’études collégiales en Sciences, lettres et arts (700.A0)
- R-212 Règlement sur les droits d’admission, les droits d’inscription, les droits afférents aux services d’enseignement collégial et les droits spéciaux
- R-213 Règlement sur la commission des études
- R-214 Règlement favorisant la réussite scolaire des étudiants
- R-502 Règlement sur les droits administratifs et les droits de toute nature exigibles des étudiants
- R-601 Règlement portant sur la gestion financière
- R-602 Règlement sur les contrats d’approvisionnement, de services et des travaux de construction
- PR-103 Procédure relative à la fermeture des locaux du collège, activités lors d’intempéries et autres situations d’urgence
- PR-104 Procédure relative à la rédaction et cheminement des règlements, politiques et procédures
- PR-106 Procédure relative au recours à l’ombudsman
- PR-201 Procédure de révision de notes
- PR-202 Procédure relative au prêt d’un instrument de musique ou d’un accessoire de musique pour des fins autres que l’enseignement
- PR-204 Procédure relative à la formation générale complémentaire
- PR-205 Procédure relative à l’autorisation d’une dispense, d’une équivalence ou d’une substitution d’un ou de cours
- PR-206 Procédure de règlement des litiges pédagogiques
- PR-207 Procédure relative à la création de cours dans la banque de cours en éducation physique
- PR-208 Procédure relative à l’imposition d’amendes aux étudiants retardataires et avec chèques sans provision
- PR-209 Procédure relative à la présence aux cours
- PR-210 Procédures relatives à la sanction des études
- PR-211 Procédure de traitement en cas de plagiat, de tricherie ou de fraude à l’intention des étudiantes et des étudiants
- PR-303 Procédure relative à l’administration des premiers soins
- PR-304 Procédure d’évaluation de la contribution du personnel cadre
- PR-309 Procédure générale de cadenassage
- PR-310 Procédure de télétravail
- PR-401 Procédure d’intervention en situation de crise psychosociale
- PR-402 Procédure de l’assurance qualité
- PR-501 Procédure d’affichage
- PR-504 Procédure de gestion du courrier électronique
- PR-506 Procédure relative à la gestion des aires de stationnement
- PR-507 Procédure relative à l’accueil des délégations étrangères
- PR-509 Procédures relatives à la gestion des casiers étudiants
- PR-510 Procédure relative à l’utilisation des locaux
- PR-511 Procédure de gestion des activités internationales
- PR-602 Procédures et conventions relatives à l’utilisation des budgets
- PR-604 Procédure en cas de déversement de matières dangereuses
- PR-605 Rapport sur un déversement de produit dangereux
- PR-606 Procédure relative à la disposition des biens meubles excédentaires
- PR-607 Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et des travaux de construction
- PR-608 Procédure facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics
- PR-609 Procédure sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la loi sur les contrats des organismes publics