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Les échos du conseil – 17 juin 2015

vendredi 3 juillet 2015

Voici quelques-uns des points abordés lors de la rencontre du conseil d’administration tenue le 17 juin dernier.

Règlement sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Le CA a adopté les modifications proposées au Règlement sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction. Ce règlement établit les règles générales concernant l’acquisition de biens et services requis par le cégep dans le cadre de ses activités. Ces changements ont notamment pour objet d’augmenter les montants admissibles afin de tenir compte de l’inflation des 20 dernières années. Vous pouvez consulter ce règlement en cliquant ici.

Rapport d’autoévaluation de l’efficacité du système d’assurance qualité du Cégep de Trois-Rivières
Le CA a adopté le rapport d’autoévaluation de l’efficacité du système d’assurance qualité du cégep et donnera les suites requises auprès de la Commission d’évaluation de l’enseignement collégial (CEEC). Rappelons que l’élaboration du rapport a été réalisée au cours des derniers mois et qu’une consultation a été réalisée auprès de toute la communauté collégiale. La CEEC visitera le cégep et rencontrera le CA au début du mois d’octobre 2015.

Prévisions budgétaires 2015-2016
Le CA a adopté à la majorité les prévisions budgétaires de revenus de fonctionnement de l’ordre de 51 668,50 $ et des dépenses de 51 668,50 $ pour l’année 2015-2016. Rappelons que ce budget de « rigueur » a été élaboré dans un contexte de compressions récurrentes de 1,7 $ millions.

Également, le CA a adopté les prévisions budgétaires pour la section mobilier, appareillage et outillage ainsi que le fonds réservé à l’achat de volumes pour la bibliothèque, d’une somme de 2 089 537,00 $ pour l’année 2015-2016. Finalement, le budget alloué aux améliorations et transformations de l’ordre de 2 947 800,00 $ a été adopté.

Programme d’AEC en Bureautique, comptabilité et coordination (bilingue)
Le CA a adopté l’AEC en Bureautique, comptabilité et coordination (bilingue), permettant ainsi sa mise en œuvre dès l’automne 2015. Cette AEC de 1 530 heures propose les mêmes compétences que l’AEC en Bureautique et anglais des affaires, mais avec des heures de cours additionnelles en français et en comptabilité, et ce, tout en permettant un niveau d’anglais adéquat.

Programme d’AEC en Comptabilité informatisée
Le CA a adopté l’AEC en Comptabilité informatisée et permet sa mise en œuvre dès l’automne 2015. Cette AEC s’offre en cheminement scolaire individualisé de reconnaissance des acquis. Elle s’adresse à des personnes qui possèdent une expérience significative d’au moins deux ans dans le domaine de la comptabilité.

Règlement sur la protection des renseignements personnels
Le CA a adopté le nouveau Règlement sur la protection des renseignements personnels et autorise le secrétaire général à procéder à son implantation. Les organisations publiques sont tenues de respecter la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Afin d’éviter tout écart et de clarifier l’interprétation de la Loi dans certains contextes litigieux, le Collège devait se doter d’une règlementation claire et de nature à responsabiliser le personnel et les services dans leur traitement des données personnelles. Vous pouvez consulter ce Règlement en cliquant ici.

Planification stratégique simplifiée
Le CA a adopté une planification stratégique simplifiée pour 2015-2016, tenant compte des minces ressources dont le collège dispose encore pour œuvrer à son développement. Les membres du CA estiment qu’il y a un illogisme dans le comportement du gouvernement provincial qui continue à réclamer une planification stratégique de développement, alors que les ressources diminuent constamment et que les redditions de compte ne cessent d’augmenter. Le document sera disponible en ligne sous peu. Par ailleurs, le CA a également adopté une planification simplifiée des travaux relatifs au bilan du Plan stratégique 2010-2016 et à l’établissement d’un plan stratégique efficient pour les années 2016-2022, tenant compte des ressources disponibles.

Projet de modification de l’organigramme du collège
Le CA a adopté des modifications à l’organigramme du collège et il permet sa mise en œuvre dès le 1er juillet 2015. Dans cet organigramme modifié, la structure organisationnelle de certaines directions a été revue de façon à permettre une efficience maximale des équipes de travail pour la réalisation de leurs tâches respectives. Les changements concernent surtout la Direction de la formation continue et des services aux entreprises, de même que la Direction des études. Pour consulter l’organigramme, cliquez ici.

Rapport annuel 2014-2015 du Comité pour contrer le harcèlement sexuel, le harcèlement psychologique et toute autre forme de violence
Le CA prend acte du dépôt du rapport annuel 2014-2015 comme prévu à la Politique institutionnelle pour contrer le harcèlement sexuel, le harcèlement psychologique et toute autre forme de violence. Des activités d’éducation ont eu lieu, mais aucune plainte n’a été déposée.

Nomination au CA de la Corporation Les Diablos
Le CA a nommé madame Lyne Douville, mère d’un Diablos présentement aux études, membre de la Corporation Les Diablos de Trois-Rivières.

Code d’éthique et de déontologie des administrateurs du cégep
Le CA a désigné le secrétaire général comme conseiller en déontologie pour toute la durée de son mandat. Il a également nommé le secrétaire général, la présidente et la vice-présidente membres du conseil de discipline, pour toute la durée de leur mandat. Ils ont nommé madame Marie-Josée Girouard et monsieur Dominic Germain comme substituts, en cas d’incapacité de l’une de ces personnes, ou lorsque l’une d’elles est visée par une plainte. Bien qu’aucune situation n’ait exigé le recours au conseil de discipline, le CA souhaite régulariser l’application du Code d’éthique et de déontologie des administrateurs du Cégep de Trois-Rivières adopté en 1997. Il souhaite également revoir certaines procédures afin de les resserrer.

Résolutions de remerciements et de félicitations
Félicitations à l’endroit du directeur d’Innofibre, monsieur Mario Parenteau, du directeur du CMQ, monsieur Gheorghe Marin ainsi qu’aux membres de leur personnel respectif impliqués dans l’obtention de deux subventions du CRSNG, pour leur contribution exceptionnelle au développement des centres et leur rayonnement.

Félicitations et remerciements à l’endroit des personnes suivantes en raison du succès, de leur appui et de leur contribution lors de l’inauguration de la Zone entrepreneuriale :

  • Madame Carole Chevalier, présidente du CA de la Caisse Desjardins Les Estacades;
  • Madame Manon Duchesne, coordonnatrice de la formation continue et des services aux entreprises;
  • Madame Maude Charbonneau, étudiante et directrice à l’organisation d’évènements dans l’entreprise École Vision C3R;
  • Monsieur Robert Champagne, directeur de la formation continue et des services aux entreprises;
  • Monsieur André Lamoureux, conseiller pédagogique et responsable de la Zone entrepreneuriale;
  • Messieurs Alain Rivard et Claude Bégin, enseignants à la formation continue et aux entreprises et chargés de projet à la Zone entrepreneuriale;
  • Monsieur Francis D. Fournier, ancien étudiant et entrepreneur, propriétaire de Forêt y gouter inc.

Félicitations à l’endroit de mesdames Rachel Lavigne, Émélie Aubin, Chérine Zaïm et de monsieur Marc-Antoine Ricard, diplômés du cégep aujourd’hui à l’université, pour avoir participé à une rencontre le 2 avril dernier et avoir généreusement répondu aux questions d’étudiants présentement en Sciences, Lettres et Arts et en Sciences de la nature.

Félicitations à l’endroit de monsieur Mathieu Fortin pour avoir remporté les finales locale, régionale et nationale de Cégeps en spectacle, en plus du prix Fondation SOCAN – Cégeps en spectacle pour la qualité de sa composition au piano.

Félicitations à l’endroit de messieurs Alexandre Moreau, Gabriel Trudel-Sirois, Louis-Philippe Grondin, Frédéric Bellemare, Maxim Paquet et Adrien Veillette ainsi qu’à l’endroit de Stéphane Bédard, enseignant de Génie mécanique pour avoir dignement représenté le cégep à Oswego dans l’état de New York, afin de prendre part à une course du circuit Electrathon America avec un véhicule électrique qu’ils ont eux-mêmes construit.

Félicitations à l’endroit de monsieur Mario Parenteau, directeur d’Innofibre ainsi qu’à tous les membres de son équipe pour les deux reconnaissances remportées par Innofibre lors de l’évènement Célébrons le partenariat présenté par l’Association pour le développement de la recherche et de l’innovation du Québec (ADRIQ).

Ajout de comptes bancaires
Le CA a autorisé les signataires des comptes bancaires du collège à signer tous les documents relatifs à l’ajout ou à la modification de comptes bancaires. Ces ajouts sont dus aux nombreux services ou entités du collège qui transigent avec la clientèle via des terminaux de paiement direct. Afin d’assurer un bon suivi budgétaire de ces opérations, le Collège a besoin d’ouvrir de nouveaux comptes bancaires.